Modèle à compléter : les éléments surlignés sont à renseigner, et le texte doit être validé par un professionnel du droit avant la mise en ligne.
Éditeur du site
GRD Télécom, [forme juridique] au capital de [montant], immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN].
Siège social : [adresse]. N° de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA].
Directeur de la publication : [nom]. Contact : [e-mail de contact].
Hébergeur
[nom de l’hébergeur], [adresse de l’hébergeur]. Téléphone : [téléphone].
Activité d’opérateur
Si GRD Télécom fournit des numéros ou des services de communications électroniques au public, l’entreprise doit être déclarée auprès de l’Arcep. Numéro de déclaration : [à vérifier].
Propriété intellectuelle
Les textes, visuels, logos et fichiers audio présents sur ce site sont la propriété de GRD Télécom ou de leurs auteurs. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Liens et responsabilité
GRD Télécom s’efforce de fournir des informations exactes ; les tarifs et caractéristiques présentés sont indicatifs et confirmés par devis.

